Les mentions légales et barème des honoraires de l’agence de Rosny
Editeur
- L'Agence de Rosny
 - 37, rue Paul Cavaré
 - 93110 Rosny-sous-Bois
 - Tél : 01 49 35 39 00
 - Fax 01 49 35 01 47
 - Forme légale : SARL SOGETIM
 - Capital : 15 244,90 €
 - Gérant : M. LEMARQUIS Fabrice
 - Garant : LLOYD'S
 - RCS : Bobigny 403 273 840
 - N° de TVA : FR90 403 273 840
 - Carte professionnelle : CPI 9301 2018 000 026 333 (CCI de Paris)
 
Réalisation
- Agence Plus
 - Logiciel immobilier, création de site web
 
Hébergement
- OVH
 - 2 rue Kellermann
59100 Roubaix - Forme légale : SAS
 - RCS : Lille 424 761 419
 
Barème des honoraires de vente
- 
        
0 - 1000 000 € Minimum 8 000 € TTC 
(sauf parking et box)100 000 € - 180 000 € 8% TTC 180 000 € - 250 000 € 7% TTC 250 000 € - 350 000 € 6% TTC 350 000 € - 500 000 € 5% TTC > 500 000 € 4% TTC  - TTC = Toutes Taxes Comprises
 - Les honoraires comprennent les prestations de visite, de négociation et de constitution du dossier de vente.
 
Données personnelles ?
- « Les informations recueillies sur les formulaires sont enregistrées dans un fichier informatisé par la société Nom Agence pour la gestion et le suivi de votre demande. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant : Nom Agence, Correspondant Informatique et libertés, adresse agence ou à adresse mail agence, en précisant dans l’objet du courrier « Droit des personnes » et en joignant la copie de votre justificatif d’identité.
 
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